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Marques déposées par Etienne Lebas
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COGEBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

COGEBIO
Etienne Lebas

Numéro de dépôt :
3555379
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2018
COGEBIO de Etienne Lebas

Présentation de la marque COGEBIO

Déposée le 8 février 2008 par Etienne Lebas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COGEBIO »

Le déposant est Etienne Lebas domicilié(e) 31 chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Lebas domicilié(e) 31 chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COGEBIO est expirée depuis le 8 février 2018.

Etienne Lebas a également déposé les autres marques suivantes : ECOREN


Etienne Lebas - 31 chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France


Etienne Lebas - 31 chemin du grapillat,38200 SEYSSUEL - 38200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 22 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702535 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.